Marketplace : Qu’est-ce que le KYC et le KYB ?

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Marketplace : Qu’est-ce que le KYC/KYB
Sur des plateformes en ligne comme les marketplaces, qui génèrent beaucoup de transactions, avec un grand nombre d’acteurs différents (vendeurs et acheteurs) qui ne se rencontrent jamais, il est nécessaire de mettre en place des systèmes de vérification d’identité, permettant d’identifier clairement chaque utilisateur. Ces systèmes de vérifications s’appellent le KYC (Know Your Customer) et le KYB (Know Your Business). Ces processus ne sont pas simplement des bonnes pratiques, mais des obligations légales qui assurent la transparence, la sécurité et la conformité de votre plateforme aux normes réglementaires c’est pourquoi il est important pour les opérateurs de marketplace de connaître et de mettre en œuvre ces process.

Les points clés pour comprendre les commissions :

1. Pourquoi le KYC est-il légalement requis ?
2. L’importance juridique du KYB pour sécuriser les transactions B2B
3. Comment mettre en œuvre les processus de vérification KYC et KYB ?
4. Quels sont les documents nécessaires à la vérification KYC / KYB ?
5. Infographie récapitulative en partenariat avec Paysurf

1. Pourquoi le KYC est-il légalement requis?

Principalement utilisée pour les marketplaces B2C et C2C, le processus KYC est une obligation légale dans de nombreux pays. Il s’agit de vérifier l’identité de vos utilisateurs avant qu’ils ne puissent effectuer des transactions sur votre plateforme. Cela a été mis en place pour prévenir et lutter contre la fraude, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

  • La lutte contre le blanchiment d’argent (AML) et le financement du terrorisme (CFT) : Dans un monde ou toutes les ventes et les transactions se font de manière virtuelle, nous ne savons pas forcément qui se trouve en face. La collecte et l’analyse des éléments KYC permettent justement à l’opérateur de marketplace de connaître l’identité des utilisateurs de sa plateforme, facilitant ainsi la détection et la prévention des activités illégales que ceux-ci pourraient exercer, en conformité avec les lois AML et CFT globales.
  • La protection des consommateurs : Le processus KYC contribue à créer un environnement sécurisé pour les utilisateurs, en garantissant que les autres utilisateurs et entreprises existent, et sont légitimes.
  • Responsabilité et transparence : En récoltant des données d’identité sur les utilisateurs, ensuite analysées par le PSP (prestataire de service de paiement), le KYC assure une certaine transparence et responsabilité en cas de litiges.

2. L’importance juridique du KYB pour sécuriser les transactions B2B

Le processus de vérification KYB, est sensiblement le même que celui du processus KYC, est axé sur l’identification et la vérification des entreprises utilisant votre plateforme, en particulier dans un environnement B2B.

  • Conformité Commerciale : Le KYB assure que les entreprises opérant sur votre plateforme respectent les lois et réglementations commerciales locales et internationales.
  • Lutte contre la Fraude : Le KYB aide à détecter les entreprises fictives ou frauduleuses, minimisant ainsi les risques pour votre marketplace et ses utilisateurs.
  • Transparence dans les Transactions B2B : En vérifiant l’identité des entreprises, le KYB facilite des transactions commerciales transparentes et sécurisées.

Pour les entreprises, la “due diligence” peut venir en renfort des vérifications KYC/KYB. Il s’agit alors d’une analyse plus approfondie de la gestion d’une entreprise permettant d’évaluer :

  • La solvabilité de l’entreprise : en effet, il est préférable de proposer des vendeurs qui pourront honorer leurs commandes sur le long terme. De même pour les clients, cela permet de vérifier les montants des paniers ou même d’autoriser ou non un paiement différé ou en plusieurs fois.
  • Sa réputation ainsi que les antécédents judiciaires : la réputation et la confiance sont primordiales dans le bon fonctionnement d’une marketplace. Pour cela, vous ne voulez pas intégrer un vendeur dont l’entreprise aurait déjà eu des condamnations pénales par exemple. De même, pour créer une réelle confiance autour de votre plateforme, il vous est recommandé de travailler avec des vendeurs qui ont les mêmes valeurs que celle que vous portez à travers votre plateforme.
  • Le contrôle de la TVA : depuis quelques années, ce sont les opérateurs de marketplace qui doivent envoyer à l’administration fiscale ainsi qu’aux différents vendeurs, un document récapitulant toutes les transactions réalisées sur la marketplace. Cela permet notamment d’éviter les “erreurs” des vendeurs dans leur déclaration de TVA.

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3. Comment mettre en œuvre les processus de vérification KYC et KYB ?

Même si la marketplace doit connaître l’identité des personnes utilisant sa plateforme, elle ne fait que collecter les différentes pièces KYC/KYB, qu’elle transmettra à son PSP, qui se chargera ensuite d’analyser les différentes pièces et permettre d’être en conformité avec les institutions financières.

En effet, bien que cela ne soit pas la marketplace qui vérifie elle-même les éléments, il est beaucoup plus simple pour les utilisateurs, notamment les vendeurs de la plateforme de fournir ces éléments lors de leur onboarding.

Afin d’améliorer l’expérience utilisateur, de simplifier et d’accélérer l’onboarding de ces vendeurs, la solution SaaS, Origami Marketplace permet de mettre en place des workflows, permettant aux vendeurs de suivre simplement l’état du traitement de leurs documents.

Si vous avez des questions sur la mise en place d’une solution marketplace et la verification des documents nécessaires, prenez rendez-vous rapide avec un expert

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4. Quels sont les documents nécessaires à la vérification KYC / KYB ?

Pour les personnes physiques, il est souvent demandé une double vérification d’identité avec un des documents d’identité principaux (carte d’identité, passeport ou titre de séjour) ainsi qu’un deuxième document d’identité comme le permis de conduire, la carte vitale ou encore le livret de famille par exemple. À noter : En tant que particulier, la vérification des éléments KYC est souvent imperceptible car elle à lieu soit à l’étape de la “vérification du compte”, soit au moment du paiement lors de votre achat. L’utilisation de certains moyens de paiement peut permettre aux marketplaces de valider vos éléments KYC. Dans le cas d’une entreprise, les éléments à fournir sont (liste non exhaustive) :
  • La pièce d’identité du représentant légal, ainsi que celles de tous les actionnaires détenant au moins 25% des parts de l’entreprise,
  • Un extrait de Kbis de moins de 3 mois,
  • Le document de répartitions des parts de la société,
  • Le document d’enregistrement de l’entreprise à l’ORIAS
  • le RIB de l’entreprise.
Pour tout savoir sur les documents nécessaires pour vendre sur les marketplaces, rendez-vous sur notre article dédié.

5. Infographie récapitulative en partenariat avec Paysurf

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Le conseil de l'équipe 🎓

Pour un futur opérateur de marketplace, il est essentiel de mettre en place des systèmes de vérification d’identité comme le KYC (Know Your Customer) et le KYB (Know Your Business). Ces processus ne sont pas seulement des bonnes pratiques, mais des obligations légales qui garantissent la transparence, la sécurité et la conformité de votre plateforme. Points clés à retenir :
  1. Pourquoi le KYC est-il légalement requis ?
    • Prévention de la fraude, du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme.
    • Assurer la protection des consommateurs et la transparence.
  2. L’importance juridique du KYB pour sécuriser les transactions B2B :
    • Assurer la conformité commerciale et la lutte contre la fraude.
    • Garantir des transactions B2B transparentes et sécurisées.
  3. Comment mettre en œuvre les processus de vérification KYC et KYB ?
    • Collecter les documents nécessaires et les transmettre à votre PSP.
    • Utiliser des solutions SaaS comme Origami Marketplace pour simplifier l’onboarding et le suivi des documents.
  4. Documents nécessaires à la vérification KYC/KYB :
    • Pièce d’identité, extrait de Kbis, répartition des parts, enregistrement à l’ORIAS, RIB, etc.
En adoptant ces processus, vous renforcerez la réputation et la confiance autour de votre marketplace, tout en restant conforme aux exigences légales.

Une petite conclusion sur le KYC et le KYB ?

Les processus KYC et KYB ne sont pas seulement des mesures préventives contre la fraude, mais des exigences légales qui contribuent à la réputation et à la confiance autour de votre marketplace et des établissements financiers. La collecte et la vérification de ces éléments sont certes, chronophages mais peut-être grandement accélérée grâce à des solutions SaaS comme Origami Marketplace, qui permettra à vos vendeurs de voir les éléments manquants en un seul coup d’œil. Enfin, à noter que ces éléments KYC sont à renouveler régulièrement tant que le vendeur utilise votre plateforme. Encore une raison supplémentaire d’automatiser ce process afin d’optimiser le temps de vos équipes.

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